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12 avril 2021 : un échange décapant sur une situation humaine bien mal prise en compte par l'autorité publique
-> enregistrement : https://www.youtube.com/watch?v=5LphqR1tORk

COMPTE-RENDU DE LA RENCONTRE AVEC PASCAL BRICE

Lundi 12 avril 2021

Avec sa quatrième édition dématérialisée, la soirée Grand témoin du Réseau Chrétien Immigrés a réuni près de 60 personnes pour échanger avec Pascal Brice, directeur général de l’Ofpra de décembre 2012 à décembre 2018, président élu de la Fédération des acteurs de la solidarité (FAS) depuis le 17 septembre 2020.

Jean-Jacques Lambert, président du RCI, rappelle les deux activités du Réseau, qui se nourrissent mutuellement : d’une part, une présence et un travail sur le terrain à travers les cours de FLE [Français langue étrangère], la permanence juridique avec la Cimade et les Dîners du goût de l’autre, d’autre part, une réflexion et sensibilisation aux questions liées aux migrations. C’est dans ce cadre que le RCI est heureux d’accueillir Pascal Brice.

L’expérience passée et présente de Pascal Brice

En quittant l’Ofpra Pascal Brice pensait laisser professionnellement derrière lui les problèmes liés au traitement de la situation des étrangers, il n’en est rien. C’est même le contraire. Si tout fonctionnait normalement, les structures adhérentes de la FAS ne devraient s’occuper que du droit commun des personnes en précarité et à la rue.  En tant que président de la FAS, qui regroupe plus de 800 associations, il rencontre au cours de toutes ses visites - que ce soit dans des accueils de jour, des centres d’hébergement ou auprès des équipes de rue - des personnes de nationalité étrangère dans une impasse, livrées à elles-mêmes. Cet état de fait est préoccupant ;  non seulement il porte atteinte à la dignité d’hommes, de femmes et d’enfants, mais il nous met tous dans ces impasses.

La société française est actuellement fragile, la question des étrangers n’y est pas prise en compte, or l’on sait à quoi cela peut mener. Pascal Brice aurait aimé constater que son combat à la tête de l’Ofpra était fini, mais de nombreuses structures de la FAS font de l’accueil des étrangers car il n’y a pas d’autres places prévues pour eux. Il précise que son point de vue est désormais celui d’un dirigeant associatif, non plus celui du responsable de l’administration chargée des demandes d’asile.

L’accès au séjour est de plus en plus bloqué, il conduit à des impasses juridiques et humaines, alors qu’il n’y a pas d’arrivées massives, leur nombre a même baissé en 2020. Durant le premier confinement, l’accès à la demande d’asile, qui est un droit de nature constitutionnelle, comme l’a rappelé le Conseil d’État il y a peu, a été suspendu.

Ce blocage, déjà dénoncé quand il dirigeait l’Ofpra, ne fait que s’aggraver. Les règles de Dublin qui prévoient l’accès à la demande d’asile dans un délai raisonnable ne sont pas respectées. C’est un labyrinthe dans lequel sont embarqués les demandeurs, les bénévoles les accompagnant et les fonctionnaires des préfectures qui gèrent la constitution de dossiers dont ils savent que seulement 10 % ne seront pas rejetés.

La présidente de la Commission européenne a fait ce même constat sur la nécessaire réforme du règlement de Dublin [examen de la demande de réfugié dans le premier pays d’arrivée], mais il n’y a eu aucune avancée, l’Allemagne restant dans ce cadre.

Un demandeur d’asile sur deux est à la rue, le problème de l’hébergement se poursuit une fois le statut de réfugié acquis. Depuis les premiers camps de réfugiés en 2015, la situation s’est aggravée, en lien avec les difficultés du logement social. L’accès au séjour est de fait bloqué. Il n’y a pas un seul des centres d’hébergement qu’il visite où Pascal Brice ne rencontre des personnes titulaires d’un titre de séjour, voire qui ont perdu le droit au renouvellement de leur titre faute d’accès aux services administratifs.

Ce qui est évidemment facteur de difficultés pour les personnes concernées et leurs accompagnants est aussi facteur de désordre social, avec des gens à la rue, des campements. Cela résulte d’un choix politique, arguant qu’un mauvais accueil dissuadera les candidats au séjour. Cette faute pour les personnes concernées, pour les riverains, pour les quartiers met en jeu la cohésion sociale du pays.

Un dialogue existe avec la plupart des ministères, sauf avec l’Intérieur. Les échanges polis avec les ministères se heurtent à la porte fermée de ce dernier, chargé de l’intégralité des questions d’asile.

Il existe des solutions telles que celles préconisées dans «  Pour des politiques migratoires conformes à toutes les exigences de la République. Faire reculer les situations de non-droit ». Ce rapport, initié notamment par Pascal Brice, rédigé par un collège de praticiens du droit des étrangers (préfet, historien, syndicaliste, membre d’association, chef d’entreprise...), a été rendu public le 21 janvier 2020; voir par exemple :

https://www.forumrefugies.org/s-informer/publications/articles-d-actualites/en-france/621-pour-des-politiques-migratoires-conformes-a-toutes-les-exigences-de-la-republique

Ses rédacteurs insistaient sur la nécessité de changer d’approche, d’abandonner les stratégies dissuasives. Si le droit au séjour est reconnu, il doit être donné sans faire traîner la procédure indéfiniment. Il convient également d’ouvrir les critères de droit au séjour en prenant en compte les détresses humanitaires, les déplacés environnementaux, l’accès au travail. 

Pascal Brice ne cache pas son inquiétude : dans la situation de crise sociale actuelle (fragilisation des jeunes, affaiblissement des territoires, décrochages sociaux, incertitude identitaire, doute culturel), laisser volontairement la question des étrangers sans réponse constitue un véritable danger pour la société tout entière.


Échange avec les participants

Question On a bien compris que le ministère de l’Intérieur est fermé à toute discussion, qu’en est-il des autres ministères, y a-t-il un espoir de plus d’ouverture ou obéissent-ils à un mot d’ordre général ?
Réponse Les ministères sociaux sont conscients du problème, mais ils pratiquent l’autocensure. Revenir à une approche interministérielle est fondamental. Comme je l’ai rappelé à Jean Castex il y a peu, cette politique vis-à-vis des étrangers n’est pas sans conséquence sur sa propre politique de façon générale.

Q Qu’attendez-vous de nous, citoyens, engagés ou non dans des associations ou ONG ?
R Je ne me permettrai pas d’attendre quelque chose de vous, vous sachant confrontés à ce problème. Je peux en revanche vous préciser ce que j’attends de moi et essaie de m’imposer. Il faut éviter de céder à deux écueils : le découragement et la radicalisation. Le découragement car on se heurte à un mur : attente de rendez-vous, plates-formes inaccessibles, services publics à l’arrêt. On en vient à regretter l’époque où le préfet avait un pouvoir discrétionnaire sur le droit au séjour ! Chacun de nous a cent exemples de ces dysfonctionnements. Il faut résister à la tentation du découragement. La radicalisation. Face à ce mur, la tentation est grande d’emprunter des comportements que je qualifie de radicaux, car inutiles voire contre-productifs. En l’état d’un pays à la population vieillissante, qui doute, travaillé par les fragilités sociales et culturelles des classes moyennes, il est nécessaire de mesurer sans cesse ses propos et actions. Dans ce contexte, exiger des papiers pour tout le monde, ce que j’appelle la tentation de la radicalisation, est contre-productif. Il faut rester dans des choses audibles compte tenu de la capacité de la société, à savoir demander le respect des critères du droit d’asile, idem pour la migration de travail.

Q Quelle possibilité d’avenir pour les personnes présentes depuis longtemps, certaines arrivées mineures, travaillant dans des conditions illégales, qui n’auront donc pas accès à la retraite ?
R Si le système fonctionnait normalement, les gens seraient rapidement fixés sur leur statut administratif, or c’est l’inverse, le système fait traîner indéfiniment et les met dans des situations inextricables. Une des préconisations du rapport de 2020 était qu’en six mois l’administration ou le juge puisse statuer sur la situation au regard du droit au séjour, et ce en changeant d’optique, à savoir en examinant l’ensemble des critères (aujourd’hui en cas de demande d’asile, seul cet aspect est examiné, à la différence d’autres pays). Cela devrait s’accompagner de critères clairs et transparents sur le droit au séjour, alors qu’on est dans une situation pernicieuse où le droit n’est pas appliqué, laissant sans solution les personnes sans titre de séjour et travaillant au noir. Les syndicats agissent de longue date pour accompagner ces travailleurs vers un séjour régulier ; la personnalité de Marilyne Poulain de la CGT est à cet égard remarquable, la CFDT n’est pas absente de ce combat qui se place soit sur le terrain de la lutte contre la traite des êtres humains, soit sur celui de la régularisation par les employeurs. Tant que que ne sont pas clarifiées les règles de l’asile, de la protection humanitaire et celles de la migration de travail, les discussions restent compliquées.

Q Qu’entendez-vous par comportements radicaux, en avez-vous des exemples ?
R Il ne s’agit pas d’un jugement de valeur, ni d’une acception au sens de la violence. Face au blocage des situations, nous pouvons être poussés à la radicalisation de nos positions : l’idée (l’idéalisme) d’une régularisation pour tous est contre-productive et sans issue.

Q Quelle est la logique du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (Ceseda), sa récente révision en a-t-elle clarifié l’usage ou faut-il l’abroger ?
R Le rapport de 2020 notait qu’aucun droit n’est aussi complexe que le droit des étrangers, sa stratification à l’infini le rend illisible. Sans être ni complotiste ni paranoïaque, on peut constater que ce droit illustre une logique de dissuasion. Le rapport préconisait une simplification des règles, le traitement des demandes en six mois, au regard de l’ensemble des critères. Une démocratie a besoin d’un Ceseda, mais ses règles doivent être compréhensibles. Sinon, c’est délétère pour tous, pour les personnes étrangères et leurs accompagnateurs professionnels comme bénévoles et pour les fonctionnaires chargés de l’examen des dossiers.

Q Que pensez-vous des cas de mineurs et /ou jeunes majeurs expulsables alors qu’ils sont titulaires de contrat ou en cours d’apprentissage ?
R On touche au comble de l’aberration, ces jeunes sont en formation ou titulaires d’un contrat, ils répondent à un besoin dans les entreprises, ont acquis des compétences et ils sont sous le coup d’une OQTF [Obligation de quitter le territoire français] ! Des personnes qui ont des enfants de nationalité française se voient refuser leur titre de séjour. Des cas sont recensés partout en France, la mobilisation est précieuse, à l’exemple du boulanger de Besançon. Quand les gens appréhendent le phénomène de haut, ils sont sensibles aux pires thèses, mais tout change lorsqu’il s’agit de personnes précises, qu’ils connaissent et voient au quotidien. Les mobilisations locales semblent avoir plus de chances de déboucher.

Q Les villes peuvent-elles être des alliées des ONG par des dispositifs d’accueil (Grande-Synthe, Grenoble…) ?
R C’est possible en prenant toutefois des précautions, je parle aussi comme conseiller municipal. Des discussions ont été entamées avec des municipalités comme Paris, Nantes et d’autres. Le niveau des communes et des métropoles est un niveau d’action intéressant mais limité et le risque est grand que les maires se retrouvent débordés si leur politique d’accueil fonctionne et qu’ils se heurtent au ministère de l’Intérieur. Il faut certes pousser les élus à se mobiliser mais faire preuve d’une grande bienveillance à leur égard. La responsabilité est celle de l’État, mais je reste convaincu qu’on pourrait tellement faire avec les fonctionnaires compétents, les villes engagées et les citoyens actifs si les règles étaient clairement définies et appliquées.

Q Le rapport que vous citez est-il disponible ?
R Je mettrai à votre disposition ce rapport dont l’histoire est édifiante. En constituant un collège de praticiens et praticiennes du droit des étrangers, nous voulions réunir des personnes avec des points de vue et des expériences différentes (préfet, syndicaliste, historien…). Il a connu un succès d’estime certain, a fait la Une du Monde, mais un total flop auprès du gouvernement. Le rapport était-il si nul que rien ne puisse en être retenu ?

Q Se dessine-t-il une évolution pour faire sortir la question des étrangers du giron de l’Intérieur, ce qu’aucun gouvernement n’a jusqu’à présent modifié  ?
R Il faut revenir à ce qui existait avant 2010, une vision interministérielle, avec une prise en charge par l’Intérieur, les Affaires sociales et le Quai d’Orsay. Le rapport préconisait une agence des migrations sous la tutelle du Premier ministre, le ministère de l’Intérieur ne devrait s’occuper que de l’ordre public. Il faut sortir des postures et se préoccuper d’un droit efficace en lien avec les acteurs de la société. Fin 2018, j’ai cru que cela allait pouvoir être possible, je suis parti quand j’ai compris que cela ne serait pas le cas.

Q Que dire à des personnes qui travaillent en France depuis longtemps sans obtenir de régularisation ? Comment les accompagner ?
R Je ne sais pas et suis confronté à la même difficulté. Faire prévaloir ce qui paraît sensé, faire prévaloir notre présence, mais le mur est là. Ne pas transiger sur l’inconditionnalité de l’accueil, malgré l’absence de prise en charge surtout au niveau de l’hébergement.

Q Serait-il possible de constituer un groupe de travail pour porter les propositions du rapport de 2020 en fixant des objectifs quantifiables  ?
R J’y suis tout à fait favorable, l’encourage et serais heureux d’y participer.  Des initiatives existent comme la démarche Opale [accompagnement des familles hébergées à l’hôtel], initiée par le Samu social ou l’action de personnes comme Marilyne Poulain.

Q Aurélien Taché (reçu par le RCI en février dernier) tablait sur une réflexion et une action conjointes d’élus, de représentant associatifs, de journalistes, d’intellectuels. Qu’en pensez-vous? Qu'est-ce qui peut porter, qui soit audible et ne soit pas suspect de radicalisation?
R C'est de cette façon qu'il faut avancer, en insistant sur le respect du droit d’asile, la prise en compte des nécessités humanitaires et environnementales et les besoins économiques à satisfaire. Aurélien Taché est bien nommé pour agir dans ce domaine, mais il faut voir plus large sans exclusive.

Q Membre de la Fédération de l’entraide protestante, elle-même responsable d’une entraide parisienne, Florence Daussant rappelle que depuis plus de dix ans, malgré toutes les alertes,  les hébergements de court séjour à l’hôtel perdurent. L’alarme ne cesse d’être lancée sur les conséquences dramatiques que cela induit : des enfants ne sont pas scolarisés depuis plusieurs années, l’impossibilité de faire la cuisine amène des problèmes de santé publique. Comment faire bouger les choses ?
R Il s’agit d’une réelle difficulté, qui dure depuis trop longtemps. Le recours à l’hôtel est d’une apparente facilité pour les gestionnaires publics, mais on sait que cela ne convient pas. En tant que président de la FAS, je me suis réjoui du report de la fin de la trêve hivernale au 1er juin, mais qu’adviendra-t-il alors des 200 000 personnes hébergées ? Dès que l’on manifeste la conviction que l’hébergement à l’hôtel ne doit pas continuer, on a pour réponse c’est l’hôtel ou la rue. La qualité de l’hébergement se dégrade, le prix de journée payé aux associations est en diminution, on ne finance que le toit sans accompagnement social adapté.  La logique budgétaire est mise à mal par l’emprise de l’urgence, le recours à l’hôtel revenant plus cher. Pour la FAS, il est nécessaire de réduire l’accueil en hôtel. Le ministère du Logement a donné son accord pour une loi de programmation sur l’hébergement, quand verra-telle le jour ? La base du plaidoyer de la FAS est que soit fixé un cadre pour l’hébergement quelle que soit la nationalité du demandeur et un accès au logement notamment pour les réfugiés.

Q Quelle solution l’État français offre-t-il aux personnes reconnues réfugiées ? Que se passe-t-il à Calais maintenant ? Riaz Ahmad résume sa situation, du camp de Calais (où il avait rencontré Pascal Brice) jusqu’à l’obtention du statut de réfugié en 2017. Et l’attente d’un logement social. Actuellement étudiant en master, boursier, il est logé par le Crous, mais après ?
R J’ai découvert cette situation vers 2015. Avant on pensait qu’à l’obtention du statut la question du logement était réglée. Ce n’est plus vrai. Le logement social est en crise, particulièrement en région parisienne. Les progrès de l’administration n’effacent pas les réelles difficultés. Calais ne cesse de me préoccuper ; si les arrivées ne sont plus massives, elles continuent, mais rien n’est fait sauf dissuader les associations d’agir. Il ne faudrait pas que les personnes restent sur Calais mais qu’elles soient orientées vers des hébergements répartis partout en France. Ces pratiques dissuasives, le non-respect du droit, qui se déroulent sans avoir d’écho sont pour moi une grande déception. Le bidonville démonté, il aurait fallu des dispositifs de prise en charge. Il y a moins de monde à Calais, mais il y a des situations de grande difficulté notamment pour des jeunes.

Q Que pensez-vous des positions de Catherine Wihtol de Wenden en matière d’accueil ?
R L’important n’est pas ce qu’on en pense mais ce que l’on peut faire avancer en l’état de la société entre des enthousiasmes dans l’accueil et des réticences. Prendre les choses par l’accès au travail est une bonne voie.

Q A-t-on espoir de faire sauter le règlement de Dublin ? Mare Nostrum a fonctionné un certain temps, maintenant la politique européenne qui s’appuie sur Frontex est d’une tout autre nature.
R On mesure là les limites de l’intégration européenne. La politique de dissuasion ne fait que semer le désordre. Il faut reconnaître que dans sa globalité la Commission européenne ne réagit pas mal, on n’arrivera à faire évoluer la situation que si les choses sont maîtrisées. On adorerait pouvoir dire « on ouvre à tout le monde », on a vu ce que cela a donné en Allemagne : un an après, la situation avait changé et cela a débouché sur l’accord avec la Turquie. Vu l’état des sociétés européennes, soit on maîtrise les questions de migration, soit elles reviendront en boomerang. Il faut trouver un substitut à Dublin. Ce pourrait être des lieux d’accueil dans l’Union (Espagne, Italie, Malte), et non à l’extérieur de l’Union, où seraient instruites les demandes d’asile avant une répartition des demandeurs dans les différents États.

 ***

Prochaines soirées Grand Témoin :

- 17 mai, George Pau-Langevin, ex-députée, ex-ministre, adjointe à la Défenseure des droits, Claire Hédon.

-  courant juin, Rencontre de mineurs isolés autour du livre « Je voulais une chance de vivre - Récits de mineurs isolés étrangers »  (éditions de l’Atelier, oct. 2020).

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